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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON
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LA MAISON DE BOURNISSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE BOURNISSAC
LA MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
99790392
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2019

Présentation de la marque LA MAISON DE BOURNISSAC

Déposée le 30 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE BOURNISSAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON domicilié(e) MONTÉE DE EYRAGUES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 996 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ERIC MARTY, S.A.S LA MAISON domicilié(e) DOMAINE DE BOURNISSAC Montée d'Eyragues - 13550 - PALUDS DE NOVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE BOURNISSAC est expirée depuis le 30 avril 2019.

LA MAISON a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON , LA MAISON SHOWROOM DE L'HABITAT , Papabagel,Bagel's papa,Bagel And Bagel,Bagel city, Bagel,Bagel's,La boite a Bagel,bagelpapa,bagel in , LA MAISON , deco friendly , LA MAISON


LA MAISON, SAS - MONTÉE DE EYRAGUES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France - SIREN 447996281


MR ERIC MARTY, S.A.S LA MAISON - DOMAINE DE BOURNISSAC Montée d'Eyragues - 13550 - PALUDS DE NOVES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 3 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453147 - Publication au BOPI 2007-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456179 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404450 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-04-14

Restauration, (alimentation) Hébergement temporaire Plantes et fleurs naturelles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.